Vérification réglementaire des
appareils et accessoires  de levage

Quelle sont les installations concernées ?

  • Les nacelles élévatrices mobiles de personnes, les grues auxiliaires de chargement sur camion, les grues mobiles à roue /chenille, les grues à montage rapide de chantier, les bras empiroll pour bennes amovibles, les hayons élévateur à l’arrière des camions, les montes meubles, les engins de terrassement utilisés en levage tel que grues de terrassement, les chariots élévateurs, les gerbeurs, les tracteurs poseurs de canalisations.

Réglementation applicable :

Article  R4323.22 et R4323-28 du code du travail et l’arrêté du 1 mars 2004.

Obligation de l’employeur : faire vérifier les équipements de travail à leur mise en service puis périodiquement afin de réduire les risques d’accidents liés aux appareils de levage

Missions proposées par opale inspections

Vérification avant mise ou remise en service

Cette vérification a pour objectif de s’assurer  que les équipements et accessoire de levage sont installés conformément aux prescriptions constructeur et de s’assurer qu’ils peuvent être utilisés en toute sécurité. celle-ci comprend selon que l’aptitude à l’emploi ait été vérifié ou non par le fabriquant:

  • un examen d’adéquation , un examen de montage, des épreuves statiques et dynamique

Examen d’adéquation

Vérifier que l’appareil ou l’accessoire de levage est approprié aux travaux à effectuer et que les opérations prévues sont compatibles avec les conditions d’utilisation de l’appareil définies par le fabricant.

Vérification générale périodique des appareils et accessoires  de levage

Cette vérification vise à vérifier le maintien en l’état de conservation  des appareils et accessoires de levage , il comprend :

  1. un examen visuel des éléments constituant l’appareil afin de détecter les détériorations telles qu’usures, déformations, corrosions, fissures, assemblages défectueux  à l’origine de situations dangereuses.

  2. L’ étude des éléments du  dossier technique (notice d’instruction, certificat de conformité, rapport des vérifications précédentes, carnet de maintenance)

  3.  Des essais de fonctionnement à charge nominale destinés à apprécier le bon fonctionnement des mécanismes ainsi que de s’assurer de l’efficacité de fonctionnement de tous les dispositifs installés sur l’appareil tels que notamment les freins ou dispositifs équivalents destinés à arrêter puis à maintenir à l’arrêt les charges et l’appareil, ou les limiteurs de charge ou de moment…

Missions proposées par Opale Inspections

Vérification avant mise ou remise en service :

Cette vérification a pour objectif de s’assurer que les équipements et accessoire de levage sont installés conformément aux prescriptions constructeur et de s’assurer qu’ils peuvent être utilisés en toute sécurité. Celle-ci comprend selon que l’aptitude à l’emploi ait été vérifié ou non par le fabriquant:

  • Un examen d’adéquation, un examen de montage, des épreuves statiques et dynamique

Examen d’adéquation :

Vérifier que l’appareil ou l’accessoire de levage est approprié aux travaux à effectuer et que les opérations prévues sont compatibles avec les conditions d’utilisation de l’appareil définies par le fabricant.

Vérification générale périodique des appareils et accessoires de levage :

Cette vérification vise à vérifier le maintien en l’état de conservation des appareils et accessoires de levage , il comprend :

  • Un examen visuel des éléments constituant l’appareil afin de détecter les détériorations telles qu’usures, déformations, corrosions, fissures, assemblages défectueux à l’origine de situations dangereuses.
  • L’ étude des éléments du dossier technique (notice d’instruction, certificat de conformité, rapport des vérifications précédentes, carnet de maintenance)
  • Des essais de fonctionnement à charge nominale destinés à apprécier le bon fonctionnement des mécanismes ainsi que de s’assurer de l’efficacité de fonctionnement de tous les dispositifs installés sur l’appareil tels que notamment les freins ou dispositifs équivalents destinés à arrêter puis à maintenir à l’arrêt les charges et l’appareil, ou les limiteurs de charge ou de moment…

Périodicité de contrôle des appareils et accessoires de levage :

Celle-ci est fixé par l’article 23 du 1er mars 2004, La vérification générale périodique des appareils de levage doit avoir lieu généralement tous les douze mois. Toutefois, cette périodicité est de Six mois pour :

Périodicité est de Six mois pour :
Les élévateurs de personne motorisés, c’est-à-dire mus par une énergie autre que la force humaine
Les appareils de levage explicitement listés aux II de l’article 20, il s’agit notamment des grues auxiliaires de chargement, des grues mobiles, des grues à montage rapide, des bras pour bennes amovibles, des hayons, des montes meubles, des engins de terrassement utilisés en levage, des chariots élévateurs à conducteur porté ou accompagnant, des tracteurs poseurs de canalisations, des plates-formes élévatrices mobiles de personnes.
les appareils de levage mus par la force humaine listés aux III de l’article 20, sauf lorsqu’ils sont installés à demeure ou leur périodicité reste annuelle.

Trois mois pour les appareils de levage, mus par la force humaine employée directement, utilisés pour déplacer en élévation un poste de travail.

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